Conditions d'utilisation

Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence avec la version anglaise, la version anglaise prévaut.

1. Acceptation des conditions

En accédant à ce site web (le « Site ») ou à tout contenu que nous y mettons à disposition, ou en les utilisant, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») de Thomsens.net LLC (la « Société », « nous »). Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le Site.

2. Utilisation du Site

Vous pouvez utiliser le Site à des fins licites et conformément aux présentes Conditions. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. Le contenu du Site peut être modifié sans préavis et est fourni à titre d'information générale.

Sauf autorisation écrite expresse de notre part, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher publiquement ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site, et vous ne devez supprimer ni modifier aucune mention de droit d'auteur, de marque ou d'autre droit de propriété.

Le contenu du Site peut comporter des erreurs techniques, typographiques ou photographiques ; nous ne garantissons pas que le contenu soit exact, complet ou à jour, et nous n'avons aucune obligation de le mettre à jour.

3. Logiciel et CLUF

Les logiciels téléchargeables mentionnés sur le Site sont concédés sous licence, et non vendus. Le Logiciel est régi par le contrat de licence utilisateur final (CLUF) présenté lors de l'installation ou fourni avec le Logiciel. En cas de conflit entre les présentes Conditions et le CLUF d'un Logiciel, le CLUF prévaut pour ce Logiciel.

4. Versions d'essai et versions bêta/préliminaires

Les Logiciels en version d'essai, d'évaluation ou bêta/préliminaire sont fournis « en l'état », peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment, et sont exclus de tout niveau de service ou engagement d'assistance, sauf indication contraire de notre part par écrit.

5. Propriété intellectuelle

Le Site, le Logiciel ainsi que l'ensemble des contenus, marques et documentations associés sont la propriété de Thomsens.net LLC ou de ses concédants de licence et sont protégés par la loi. Aucun droit n'est accordé, sauf disposition expresse des présentes Conditions ou d'un CLUF applicable.

6. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• Accéder au Site ou au Logiciel ni les utiliser en violation de toute loi ou des droits d'autrui ;
• Perturber le fonctionnement du Site ou y porter atteinte, ni tenter d'obtenir un accès non autorisé à un service, à des données ou à un compte ;
• Rétro-concevoir ou décompiler le Logiciel, ni tenter d'en extraire le code source, sauf dans la mesure permise par la loi ;
• Extraire, explorer ou collecter le contenu de manière automatisée, sauf dans la mesure permise par notre fichier robots.txt ou par une autorisation écrite préalable ;
• Supprimer ou modifier toute mention de propriété figurant sur le Site ou dans le Logiciel.

7. Composants tiers

Notre Logiciel peut inclure des composants tiers, ou être distribué avec de tels composants, qui sont concédés sous licence selon des conditions distinctes. Les mentions de tiers et les textes de licence complets relatifs à nos produits sont publiés dans les Mentions de tiers et sont intégrés aux présentes par référence. Si une licence tierce entre en conflit avec les présentes Conditions pour un composant, la licence tierce prévaut pour ce composant.

• Qt (licence commerciale) : nos produits utilisent Qt sous une licence commerciale de The Qt Company. © The Qt Company Ltd et autres contributeurs. Qt peut lui-même comprendre des composants soumis à d'autres licences tierces ; lorsqu'elles s'appliquent à nos versions, ces mentions sont intégrées à cette page.
• NVIDIA CUDA Toolkit : nos produits peuvent lier de manière statique ou dynamique le runtime NVIDIA CUDA et les bibliothèques associées du CUDA Toolkit (l'ensemble des composants varie selon le produit et la plateforme). La redistribution et l'utilisation des composants CUDA sont soumises au contrat de licence utilisateur final (CLUF) du NVIDIA CUDA Toolkit. Consultez les Mentions de tiers pour plus de détails et pour les attributions de marques. Sur les plateformes où une version s'appuie sur des composants CUDA installés sur le système et ne les redistribue pas, ces mentions CUDA s'appliquent à la dépendance, mais nous ne redistribuons pas ces binaires.
• SQLite : certains produits intègrent SQLite pour le stockage local. Le code source de SQLite est dans le domaine public. Consultez les Mentions de tiers pour la déclaration de mise dans le domaine public et l'attribution de marque.
• ExprTk : certains produits intègrent la bibliothèque d'analyse d'expressions ExprTk d'Arash Partow. ExprTk est distribuée sous licence MIT. Consultez les Mentions de tiers pour le texte complet de la licence et l'attribution.
• OpenSSL : nos produits utilisent OpenSSL 3.x. Lorsque nous redistribuons OpenSSL 3.x, il est fourni sous la licence Apache 2.0 ; le texte complet de la licence figure dans les Mentions de tiers. Sur les plateformes où une version s'appuie sur la cryptographie du système d'exploitation et ne redistribue pas OpenSSL, ces mentions OpenSSL ne s'appliquent pas à cette version.
• zxing-cpp : certains produits intègrent zxing-cpp, un portage en C++ de la bibliothèque de traitement d'images de codes-barres ZXing, pour la génération et la lecture de codes QR. zxing-cpp est distribuée sous la licence Apache 2.0. Consultez les Mentions de tiers pour le texte complet de la licence et l'attribution.

Les mentions de tiers et les textes de licence complets relatifs à nos produits sont publiés dans les Mentions de tiers et sont intégrés aux présentes par référence.

8. Exclusions de garantie

LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Nous ne garantissons pas que le Site ou son contenu soient exempts d'erreurs, exacts, complets, à jour ou disponibles sans interruption.

9. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, THOMSENS.NET NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, NI D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE DONNÉES OU D'UTILISATION. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE POUR L'ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS RELATIVES AU SITE NE DÉPASSERA PAS LE PLUS ÉLEVÉ DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : 100 $ US OU LES SOMMES QUE VOUS NOUS AVEZ VERSÉES (LE CAS ÉCHÉANT) POUR LES SERVICES À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT L'ÉVÉNEMENT QUI A ENGAGÉ LA RESPONSABILITÉ. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ; DANS LA MESURE OÙ DE TELLES LOIS S'APPLIQUENT, LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS QUI PRÉCÈDENT S'APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

10. Contrôle des exportations et sanctions

Vous vous engagez à respecter les lois applicables en matière de contrôle des exportations et de sanctions économiques, et vous déclarez ne pas être interdit de recevoir des services en vertu de ces lois.

11. Liens

Les liens vers des sites tiers sont fournis uniquement pour des raisons de commodité. Nous ne contrôlons pas le contenu de tiers et n'en sommes pas responsables. L'utilisation de tout site lié se fait à vos propres risques.

12. Modifications

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Dans ce cas, nous mettrons à jour la date d'entrée en vigueur ci-dessous. Si vous continuez à utiliser le Site après l'entrée en vigueur des modifications, vous acceptez les Conditions mises à jour.

13. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État de Caroline du Nord (États-Unis). Vous vous soumettez à la compétence exclusive des tribunaux d'État et fédéraux situés en Caroline du Nord (États-Unis) pour les litiges découlant du Site ou des présentes Conditions, ou s'y rapportant.

14. Confidentialité

Votre utilisation du Site est soumise à notre Politique de confidentialité.

15. Contact

Les questions relatives aux présentes Conditions peuvent être envoyées à [email protected] ou posées par téléphone au +1 (984) 340-2610.

Date d'entrée en vigueur : octobre 2026